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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société REED STENHOUSE CONSULTANT
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PREVOYANCE A LA CARTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PREVOYANCE A LA CARTE
Société REED STENHOUSE CONSULTANT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1345081
Date de dépôt :
04/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/1996
PREVOYANCE A LA CARTE de Société REED STENHOUSE CONSULTANT

Présentation de la marque PREVOYANCE A LA CARTE

Déposée le 4 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) Société REED STENHOUSE CONSULTANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PREVOYANCE A LA CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société REED STENHOUSE CONSULTANT domicilié(e) 9, rue de Téhéran, 75008 PARIS. - France.

La marque PREVOYANCE A LA CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREVOYANCE A LA CARTE est expirée depuis le 4 mars 1996.

Société REED STENHOUSE CONSULTANT a également déposé les autres marques suivantes : LE GROUPE EN POINTS , PREVOYANCE EN UNITE DE COMPTE , LA PREVOYANCE EVOLUTIVE , SELF- GROUPE , LA PREVOYANCE EN POINTS , PLAN EVOLUTIF DE PREVOYANCE , GROUPE A LA CARTE , LA PREVOYANCE FLEXIBLE , CAFETERIA PLAN , GROUPE EN UNITE DE COMPTE


Société REED STENHOUSE CONSULTANT (S.A.) - 9, rue de Téhéran, 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

Contrat d'Assurance Groupe destiné à garantir les risques Décès, Incapacité-Invalidité, Remboursements de frais médicaux, Retraite, etc..., et où chaque membre du groupe a la possibilité de choisir le niveau des garanties qu'il désire, contrairement aux contrats groupe classiques où chaque salarié avait des garanties identiques.